Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
BT2024/001 | Adhésion à l'association Hubertine Auclert - Délibération - (sans annexe) | 07/02/2024 | 07/02/2024 |
BT2024/002 | Renouvellement de l'adhésion à l'association France Urbaine - Délibération - (sans annexe) | 07/02/2024 | 07/02/2024 |
BT2024/003 | Renouvellement de l'adhésion à l'association Alliances des Territoires - Délibération - (sans annexe) | 07/02/2024 | 07/02/2024 |
BT2024/004 | Soutien exceptionnel aux partenaires culturels de l'établissement public Vallée Sud - Grand Paris - Délibération - (sans annexe) | 07/02/2024 | 07/02/2024 |
BT2024/005 | Projet de délibération déclaration d'intention Piscine du Plessis-Robinson - Délibération - Annexe | 07/02/2024 | 07/02/2024 |
BT2024/006 | Convention de gestion de services relative au stade du Panorama entre l'Etablissement Public Territorial Vallée Sud - Grand Paris et la commune de Fontenay-aux-Roses - Délibération - Annexe | 07/02/2024 | 07/02/2024 |
BT2024/007 | Approbation de la convention tripartite de financement portant sur la réalisation du pôle gare de la ZAC Ecoquartier Victor Hugo à Bagneux - Délibération - Annexe | 07/02/2024 | 07/02/2024 |
BT2024/008 | Approbation de la convention-type fixant les conditions de participation financière des constructeurs au coût des équipements publics de la ZAC Ecoquartier Victor Hugo à Bagneux - Délibération - Annexe | 07/02/2024 | 07/02/2024 |
BT2024/009 | Approbation de la convention-type fixant les conditions de participation financière des constructeurs au coût des équipements publics de la ZAC Moulin Blanchard à Bagneux - Délibération - Annexe | 07/02/2024 | 07/02/2024 |
BT2024/010 | Avenant n°1 au marché de fourniture, pose, gestion et entretien de consignes de stationnement vélo sécurisées sur le Territoire de Vallée Sud - Grand Paris. - Délibération - Annexe | 07/02/2024 | 07/02/2024 |
BT2024/011 | Accord-cadre n°23PRI55 d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le renouvellement du contrat concernant la gestion et l'exploitation du réseau Vallée Sud Bus - Délibération - (sans annexe) | 07/02/2024 | 07/02/2024 |
BT2024/012 | MQarché n°23PRI61 de maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation du théâtre des sources à Fontenay-aux-Roses - Délibération - (sans annexe) | 07/02/2024 | 07/02/2024 |
BT2024/013 | Marché d'entretien des espaces verts 23SRV43 - Délibération - (sans annexe) | 07/02/2024 | 07/02/2024 |
BT2024/014 | Approbation de la convention avec le SIMACUR pour l'établissement d'un acompte mensuel dans le
cadre de la facturation des coûts de traitement des déchets pour l'année 2024 - Délibération - Annexe | 07/02/2024 | 07/02/2024 |
BT2024/015 | Accord-cadre n°23TIC41 de déploiement de systèmes de télérelève et de géolocalisation - Délibération - (sans annexe) | 07/02/2024 | 07/02/2024 |
BT2024/016 | Approbation de la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec le Département des Hauts-de-Seine pour les travaux de réhabilitation des branchements d'assainissement à l'occasion des travaux d'extension de la piétonnisation du centre-ville de Clamart - Délibération - Annexe | 07/02/2024 | 07/02/2024 |
BT2024/017 | Approbation de la convention de transfert de maîtrise d'ouvrage avec la ville de Bourg-la-Reine pour les travaux d'espaces verts et d'arrosage automatique à l'occasion des travaux de requalification de la rue Auguste Demmler à Bourg-la-Reine - Délibération - Annexe | 07/02/2024 | 07/02/2024 |
BT2024/018 | Accord-cadre n°23SRV22 de réalisation de comptages et enquêtes de circulations routières - Délibération - (sans annexe) | 07/02/2024 | 07/02/2024 |
BT2024/019 | Approbation de la convention de mise à disposition de personnel de Vallée Sud -Grand Paris à la SPL Théâtres de Châtillon et de Clamart - Délibération - Annexe | 07/02/2024 | 07/02/2024 |
BT2024/020 | Mise à disposition de personnel de Vallée Sud - Grand Paris auprès du Groupement d'intérêt public "Vallée Sud Emploi" - Délibération - Annexe | 07/02/2024 | 07/02/2024 |